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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ERLAB
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TOXICAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOXICAP
ERLAB (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1189923
Date de dépôt :
14/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TOXICAP

Déposée le 14 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) ERLAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOXICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERLAB domicilié(e) 16, rue Morel-Billet, 27340 PONT-DE-L'ARCHE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE. - France.

La marque TOXICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TOXICAP est expirée depuis le 14 décembre 1991.

ERLAB a également déposé les autres marques suivantes : ERLAB , TOXICAP , ERLAB


ERLAB (Société anonyme) - 16, rue Morel-Billet, 27340 PONT-DE-L'ARCHE. - France


Cabinet ARMENGAUD AINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19

Inscription - Changement de dénomination n°128372 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°128371 - Publication au BOPI

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